Plan / Agenda

Agenda Plan/Accès
LA MAIRIE

Tout savoir sur la mairie Le Conseil Municipal Procès verbaux Conseil Municipal Arrêtés municipaux Budget communal Bulletin municipal Intercommunalité Social Urbanisme Commissions communales
NOS SERVICES

Démarches administratives Jeunesse - Enfance - Loisirs pour tous Salles à louer Gestion des déchets Cimetière Fourrière Animale
LA VIE À ESCOVILLE

Notre histoire Informations utiles Les associations Les transports Annuaire des professionnels
Accessibilité Numérique

Accessibilité Numérique

Arrêté 2023-27

Accueil / LA MAIRIE / Arrêtés municipaux / Arrêté 2023-27

Arrêtés permanents

05/07/2023

Arrêté permanent. Chiens tenus en laisse

Pièces jointes

Arrêté 27.2023 Chien en laisse.docx (DOCX - 0.12Mo)

×

Accès directs

Démarches administratives

Les arrêtés

Les associations

Agenda

Contacts

Commune d'Escoville

2 Rue de Cagny

14850 Escoville - FRANCE

+33 2 31 78 89 45

Contact par formulaire

Liens

Accessibilité Numérique Normandie Cabourg Pays d'Auge

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

Nom

Ce champ est obligatoire

Prénom

Ce champ est obligatoire

Mail*

Ce champ est obligatoire

Objet du message*

Ce champ est obligatoire

Message*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : rgpd@cdg14.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : MAIRIE Rue de Cagny - 14850 ESCOVILLE
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes