10/11/2023
Ordre du Jour
01 - Approbation du compte-rendu du 27 septembre 2023
02 – Budget 2024 – Révision annuelle des tarifs de la salle polyvalente
03 – Budget 2024 – Révision annuelle des tarifs des concessions du cimetière
04 – Budget 2024 – Révision annuelle des tarifs des encarts publicitaires pour le bulletin municipal
05 – Tarifs convention déneigement 2023-2024
06 – Adhésion à la fourrière animale Caen La Mer – Coût 2024
07 – Construction bibliothèque, Salle des Associations, Local agents – Assurance Dommages ouvrages et tous risques chantier
08 – Assurances de la collectivité au 1er janvier 2024
09 – Rétrocession des voiries et des espaces verts du lotissement « Le Domaine du Parc »
10 – Droit de préemption urbain – Mise à jour suite à la modification n°1 du P.L.U.
11 - Dénomination de rue – Lotissement « Le Domaine de Hautefeuille »
12 – Reconduction de l’offre Axa Assurance « assurance santé pour la commune »
13 - Informations diverses
14 - Questions diverses
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