Réunion du conseil municipal du 13 décembre 2023

05/12/2023

Ordre du jour

01 - Approbation du compte-rendu du 08 novembre 2023
02 – Réservations logements sociaux – Convention passage à la gestion en flux
03 - Assurances de la collectivité au 1er janvier 2024
04 – Budget – Devis impression bulletin communal annuel 2024
05 – Budget 2023 – Décision modificative n°2 : Crédits au 041-202 écritures comptables
06 – Budget 2023 - Devis remplacement porte d’entrée de la salle polyvalente L. Bicorne
07 – Budget 2024 – Devis prestations élagage
08 – Budget 2024 – Autorisation de crédits d’investissement avant le vote du BP 2024
09 – Budget 2024 – Fixation du taux de Fongibilité des crédits
10 – Marché Construction bibliothèque – Salle des associations – local agents : Avenants lots 10 et 11 et sous-traitance lots 7 et 8
11 – Personnel communal – Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle 2023 : avis et plafonds à définir avant demande de passage en commission CST
12 - Dénomination de rue modifie et remplace la délibération n° 2023-08.11-08 – Lotissement « Le Domaine de Hautefeuille »
13 - Rétrocession des voiries et des espaces verts du lotissement « Le Domaine du Parc »
14 – 15 - Informations et questions diverses