16/09/2026
Ordre du jour :
01 - Approbation du compte-rendu du 05 juin 2026
02 – Information protection fonctionnelle des élus
03 – Avis sur la demande d’enregistrement de la SAS Le Rocquier « création unité de méthanisation »
04 – Avis implantation projets éoliens et projets de stockage de batteries sur le territoire communal
05 – Personnel communal – Suppressions de postes
06 – Personnel communal – Création de poste adjoint technique principal 2ème classe 35h permanent
07 – Repas des aînés – Participation accompagnants -65ans
08 – Exposition « HEULA » - Convention avec le SIVU de la Région de Dozulé
09 – Frais de mission pour mandat spécial
10 – Lotissement Le Bois – Régularisation achat parcelle A 1009
11 – Devis pose compteurs à l’étang communal
12 – Budget 2026 – décision modificative chapitre 65
13 – Informations diverses
14 - Questions diverses
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes